{"id":3877,"date":"2023-03-10T23:13:50","date_gmt":"2023-03-10T21:13:50","guid":{"rendered":"https:\/\/azmetalli.it\/?page_id=3877"},"modified":"2023-07-04T19:26:39","modified_gmt":"2023-07-04T17:26:39","slug":"responsabilite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/azmetalli.it\/fr\/responsabilite\/","title":{"rendered":"Responsabilit\u00e9"},"content":{"rendered":"<section id=\"bt_section69f185ccc323b\"  class=\"boldSection topSemiSpaced btLightSkin gutter boxed inherit\" ><div class=\"port\"><div class=\"boldCell\"><div class=\"boldCellInner\"><div class=\"boldRow \" ><div class=\"boldRowInner\"><div class=\"rowItem col-md-12 col-ms-12  btTextLeft inherit\"  data-width=\"12\"><div class=\"rowItemContent\" ><div class=\"btTabs tabsVertical\"><ul class=\"tabsHeader\"><li><span>Politique du RJC<\/span><\/li><li><span>Droits de l\u2019Homme<\/span><\/li><li><span>Mentions L\u00e9gales<\/span><\/li><\/ul><div class=\"tabPanes accordionPanes\"><div class=\"tabPane\">\n\t\t\t<div class=\"tabAccordionTitle\"><span>Politique du RJC<\/span><\/div>\n\t\t\t<div class=\"tabAccordionContent\"><div class=\"btText\" ><div class=\"imTAJustify\">\n<p>A.Z. Metalli Preziosi S.r.l., cr\u00e9\u00e9e le 10 octobre 2002, op\u00e8re dans le secteur des m\u00e9taux pr\u00e9cieux et fonde son savoir-faire sur la profonde exp\u00e9rience acquise par les fondateurs de l&rsquo;entreprise au cours de plus de quarante ans d&rsquo;activit\u00e9 dans le domaine de l&rsquo;orf\u00e8vrerie et de la joaillerie.<\/p>\n<p>AZ a toujours bas\u00e9 son activit\u00e9 principale sur la commercialisation de m\u00e9taux pr\u00e9cieux : or, argent, platine, palladium et rhodium.<\/p>\n<p>A.Z. Metalli Preziosi S.r.l. est membre du Responsible Jewellery Council (RJC).<\/p>\n<p>Le Responsible Jewellery Council (RJC) est un organisme de r\u00e9glementation cr\u00e9\u00e9 pour promouvoir des pratiques responsables en mati\u00e8re d&rsquo;\u00e9thique, de Droits de l\u2019Homme, de soci\u00e9t\u00e9 et d&rsquo;environnement tout au long de la cha\u00eene d&rsquo;approvisionnement du diamant, de l&rsquo;or et des platino\u00efdes.<\/p>\n<p>Le RJC a d\u00e9velopp\u00e9 une norme de r\u00e9f\u00e9rence pour la cha\u00eene d&rsquo;approvisionnement de la bijouterie et un m\u00e9canisme cr\u00e9dible pour v\u00e9rifier les pratiques commerciales responsables par le biais d&rsquo;une v\u00e9rification par une tierce partie.<\/p>\n<p>En tant que Membre du RJC, nous nous engageons \u00e0 mener nos activit\u00e9s conform\u00e9ment au Code des Pratiques du RJC. Nous nous engageons \u00e0 partager les lignes directrices de l&rsquo;OCDE (Responsible Supply Chains of Minerals from Conflict-Affected and High-Risk Areas) en int\u00e9grant des consid\u00e9rations \u00e9thiques, de Droits de l\u2019Homme, sociales et environnementales dans nos activit\u00e9s quotidiennes, \u00e0 signaler et \u00e0 ne pas pratiquer la corruption, les fausses d\u00e9clarations de l&rsquo;origine, le blanchiment d&rsquo;argent et le paiement des taxes, droits et redevances aux gouvernements, le respect de la l\u00e9gislation nationale et internationale.<\/p>\n<p>En synth\u00e8se, une organisation qui \u00e9volue dans la culture sociale et qui produit du bien-\u00eatre, de la sensibilisation et qui se p\u00e9rennise au fil des ann\u00e9es pour la satisfaction de toutes les parties int\u00e9ress\u00e9es.<\/p>\n<\/div>\n<\/div><\/div>\n\t\t<\/div><div class=\"tabPane\">\n\t\t\t<div class=\"tabAccordionTitle\"><span>Droits de l\u2019Homme<\/span><\/div>\n\t\t\t<div class=\"tabAccordionContent\"><div class=\"btText\" ><p><strong>Qu&rsquo;est-ce que l&rsquo;Engagement pour les Droits de l\u2019Homme ?<\/strong><\/p>\n<p>L&rsquo;engagement pour les Droits de l\u2019Homme comprend les principes et les syst\u00e8mes adopt\u00e9s par AZ METALLI PREZIOSI SRL pour ses op\u00e9rations en mati\u00e8re de Droits de l\u2019Homme.<\/p>\n<p><strong>Pourquoi l&rsquo;engagement des Droits de l\u2019Homme ?<\/strong><\/p>\n<p>L&rsquo;engagement pour les Droits de l\u2019Homme vise \u00e0 d\u00e9finir une approche fiable et inclusive qui permet \u00e0 AZ METALLI PREZIOSI SRL d&rsquo;identifier et de g\u00e9rer les risques li\u00e9s aux Droits de l\u2019Homme et de r\u00e9duire les violations potentielles de ces droits.<\/p>\n<p><strong>CHAMP D&rsquo;APPLICATION ET PRINCIPES DE BASE<\/strong><\/p>\n<p>AZ METALLI PREZIOSI SRL op\u00e8re dans le respect de la D\u00e9claration Universelle des Droits de l\u2019Homme, qui \u00e9tablit que chaque individu et chaque organe de la soci\u00e9t\u00e9, y compris les entreprises, doivent chercher \u00e0 promouvoir le respect des droits et des libert\u00e9s de l&rsquo;homme par l&rsquo;enseignement et l&rsquo;\u00e9ducation et \u00e0 garantir son application effective et universelle reconnaissance et respect, par l&rsquo;adoption progressive de mesures aux niveaux national et international.<\/p>\n<p>AZ METALLI PREZIOSI SRL entend d\u00e9finir une approche fiable et inclusive qui permet de g\u00e9rer les risques li\u00e9s aux Droits de l\u2019Homme et de r\u00e9duire les violations potentielles de ceux-ci.<\/p>\n<p><strong>PRINCIPES DE BASE<\/strong><\/p>\n<p>AZ METALLI PREZIOSI SRL vise, \u00e0 travers sa sph\u00e8re d&rsquo;influence, \u00e0 minimiser ses risques de r\u00e9putation, environnementaux et sociaux.<\/p>\n<p>Dans ce cadre, AZ METALLI PREZIOSI SRL entend :<\/p>\n<ul>\n<li>\u00e9viter de causer ou de contribuer \u00e0 des incidences n\u00e9gatives sur les Droits de l\u2019Homme par le biais de ses activit\u00e9s et rem\u00e9dier \u00e0 ces incidences d\u00e8s qu&rsquo;elles surviennent\u00a0;<\/li>\n<li>chercher \u00e0 pr\u00e9venir\/att\u00e9nuer les impacts n\u00e9gatifs sur les Droits de l\u2019Homme qui sont directement li\u00e9s \u00e0 ses op\u00e9rations, produits et services en vertu de ses relations commerciales, m\u00eame s&rsquo;il n&rsquo;a pas directement contribu\u00e9 \u00e0 ces impacts.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Si AZ METALLI PREZIOSI SRL se rend compte qu&rsquo;elle a \u00ab\u00a0caus\u00e9 ou contribu\u00e9 \u00e0 la g\u00e9n\u00e9ration d&rsquo;impacts n\u00e9gatifs, elle fournira \/ contribuera \u00e0 y rem\u00e9dier au moyen de proc\u00e9dures l\u00e9gitimes.<\/p>\n<p><strong>CHAMP D&rsquo;APPLICATION<\/strong><\/p>\n<p>AZ METALLI PREZIOSI SRL entend \u00e9valuer et limiter les violations potentielles des Droits de l\u2019Homme par notre entreprise, en particulier en ce qui concerne les cat\u00e9gories de parties prenantes suivantes\u00a0:<\/p>\n<p>\u2212 Personnel du groupe<\/p>\n<p>\u2212 Clients<\/p>\n<p>\u2212 Fournisseurs<\/p>\n<p>En ce qui concerne la Communaut\u00e9, AZ METALLI PREZIOSI SRL s&rsquo;engage \u00e0 \u00eatre un exemple de bonne pratique \u00e0 travers sa conduite d&rsquo;entreprise. Par ailleurs, dans les limites de sa sph\u00e8re d&rsquo;influence, l&rsquo;entreprise m\u00e8ne \u00e9galement un travail de sensibilisation aux enjeux des Droits de l\u2019Homme.<\/p>\n<p>Dans le cas o\u00f9 les dispositions \u00e9nonc\u00e9es dans ce document seraient moins contraignantes que les l\u00e9gislations actuellement appliqu\u00e9es dans les diff\u00e9rents pays, les entit\u00e9s de notre Groupe adopteront les r\u00e9glementations locales existantes plus contraignantes.<\/p>\n<p><strong>REFERENCES<\/strong><\/p>\n<p>L&rsquo;engagement des Droits de l\u2019Homme de AZ METALLI PREZIOSI SRL est bas\u00e9 sur les principales d\u00e9clarations internationales en la mati\u00e8re, notamment\u00a0:<\/p>\n<p>\u2212 D\u00e9claration Universelle des Droits de l\u2019Homme<\/p>\n<p>\u2212 Pacte international relatif aux droits civils et politiques<\/p>\n<p>\u2212 Pacte international relatif aux droits \u00e9conomiques, sociaux et culturels<\/p>\n<p>\u2212 Conventions de l&rsquo;Organisation Internationale du Travail (OIT) sur les droits humains fondamentaux (conventions 29, 87, 98, 100, 105, 111, 138 et 182)<\/p>\n<p><strong>PRINCIPES ET ENGAGEMENTS<\/strong><\/p>\n<p><strong>PERSONELLE DE L&rsquo;ENTREPRISE<\/strong><\/p>\n<p>AZ METALLI PREZIOSI SRL s&rsquo;engage \u00e0 s\u00e9lectionner, embaucher et g\u00e9rer le personnel de l&rsquo;entreprise dans le respect de sa dignit\u00e9 et de ses droits en tant qu&rsquo;individus.<\/p>\n<p>AZ METALLI PREZIOSI SRL s&rsquo;engage \u00e0 respecter les principes \/ droits suivants\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Diversit\u00e9 et inclusion<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n<p>Les principes des libert\u00e9s civiles (par exemple, la libert\u00e9 religieuse, politique, culturelle, syndicale et d&rsquo;orientation sexuelle) doivent toujours \u00eatre respect\u00e9s. Toutes les formes de discrimination dans ces domaines doivent \u00eatre \u00e9limin\u00e9es et remplac\u00e9es par une appr\u00e9ciation des aptitudes et des comp\u00e9tences des individus.<\/p>\n<p>Ces principes doivent \u00e9galement \u00eatre promus \u00e0 travers un effort suppl\u00e9mentaire pour int\u00e9grer et valoriser pleinement les personnes qui font partie de AZ METALLI PREZIOSI SRL \u00e0 la suite de nouvelles embauches ou de fusions et acquisitions. Le respect et l&rsquo;\u00e9coute des personnes et de leurs besoins, quel que soit leur niveau hi\u00e9rarchique, doivent devenir un trait distinctif des actions de nos collaborateurs dans les relations au sein de l&rsquo;entreprise.<\/p>\n<p>AZ METALLI PREZIOSI SRL croit fermement que la gestion de la diversit\u00e9 (par exemple l&rsquo;\u00e2ge, le sexe, le handicap, l&rsquo;orientation sexuelle, les caract\u00e9ristiques personnelles et les exp\u00e9riences ou aspects qui distinguent un individu au cours de son existence, comme la culture personnelle et d&rsquo;entreprise, le lieu d&rsquo;origine et r\u00e9sidence, religion, type de contrat de travail, r\u00f4le professionnel et position hi\u00e9rarchique au sein de l&rsquo;organisation) par des politiques fond\u00e9es sur l&rsquo;\u00e9galit\u00e9 des chances et la non-discrimination contribue au d\u00e9veloppement d&rsquo;une culture d&rsquo;entreprise de la diversit\u00e9, permettant d&rsquo;am\u00e9liorer l&rsquo;environnement de travail et donc de renforcer le sentiment d&rsquo;appartenance et d&rsquo;assurer une meilleure qualit\u00e9 de vie au travail.<\/p>\n<p>De plus amples informations figurent dans le code d&rsquo;\u00e9thique de l&rsquo;entreprise et dans le code de conduite du personnel.<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Respect<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n<p>Le respect signifie \u00eatre constamment \u00e0 l&rsquo;\u00e9coute et \u00e0 l&rsquo;\u00e9coute des personnes, ainsi que respecter leurs valeurs, leurs sensibilit\u00e9s et leurs croyances sans jamais recourir \u00e0 aucune forme de pression ou d&rsquo;offense indue. AZ METALLI PREZIOSI SRL entend garantir une culture ouverte \u00e0 la libert\u00e9 d&rsquo;\u00eatre en d\u00e9saccord et \u00e0 la capacit\u00e9 de se remettre en question et de surmonter les contraintes hi\u00e9rarchiques et bureaucratiques. Les coll\u00e8gues qui ne partagent pas leur opinion doivent \u00e9galement pouvoir exprimer leur point de vue et \u00eatre entendus. S&rsquo;ils occupent des postes de direction, ils doivent le faire avec \u00e9quit\u00e9 et respect.<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Libert\u00e9 d&rsquo;association et n\u00e9gociation collective<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n<p>AZ METALLI PREZIOSI SRL s&rsquo;engage \u00e0 respecter et \u00e0 appliquer les l\u00e9gislations nationales en mati\u00e8re de contrats collectifs, n\u00e9gociation et libert\u00e9 d&rsquo;association.<\/p>\n<ul>\n<li><strong>\u00c9limination du travail forc\u00e9 et abolition du travail des enfants<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n<p>AZ METALLI PREZIOSI SRL a sa main-d&rsquo;\u0153uvre hautement qualifi\u00e9e comme principal atout. AZ METALLI PREZIOSI SRL n&rsquo;utilise donc pas le travail des enfants ou le travail forc\u00e9 dans ses pratiques commerciales et est enti\u00e8rement conforme \u00e0 l&rsquo;Organisation Internationale du Travail (OIT) ou, si elle est plus stricte, \u00e0 la l\u00e9gislation du travail actuellement appliqu\u00e9e en Italie.<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n<p>L&rsquo;engagement d&rsquo;AZ METALLI PREZIOSI SRL \u00e0 se pr\u00e9senter comme l&rsquo;un des meilleurs lieux de travail constitue la base de notre approche en mati\u00e8re de sant\u00e9 et de s\u00e9curit\u00e9. La gestion de la sant\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 de notre personnel suppose le respect de la loi et de son esprit. Cela comprend une \u00e9valuation appropri\u00e9e des risques &#8211; une \u00e9valuation du risque d\u00e9riv\u00e9 pour chaque emplacement et la d\u00e9finition et la planification des mesures de pr\u00e9vention et de protection pour \u00e9liminer ou minimiser les risques.<\/p>\n<p>Plus d&rsquo;informations sur l&rsquo;approche de AZ METALLI PREZIOSI SRL en mati\u00e8re de sant\u00e9 et de s\u00e9curit\u00e9 sont signal\u00e9s dans le Code de conduite de l&rsquo;entreprise.<\/p>\n<ul>\n<li><strong>\u00c9quilibre entre vie priv\u00e9e et vie professionnelle<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n<p>L&rsquo;engagement d&rsquo;AZ METALLI PREZIOSI SRL \u00e0 cr\u00e9er un environnement qui favorise une culture d&rsquo;inclusion s&rsquo;exprime \u00e9galement dans les efforts n\u00e9cessaires pour promouvoir le bien-\u00eatre de nos employ\u00e9s et les aider \u00e0 g\u00e9rer efficacement les d\u00e9fis personnels et professionnels. Nous soutenons nos employ\u00e9s et leurs familles \u00e0 diff\u00e9rentes \u00e9tapes de leur vie, en leur offrant des avantages con\u00e7us pour am\u00e9liorer l&rsquo;\u00e9quilibre entre vie professionnelle et vie priv\u00e9e.<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Confidentialit\u00e9<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n<p>AZ METALLI PREZIOSI SRL est consciente de l&rsquo;importance de respecter les informations confidentielles de nos employ\u00e9s, y compris la divulgation de ces informations \u00e0 des tiers. Notre approche de la confidentialit\u00e9 est conforme aux lois et r\u00e9glementations locales r\u00e9gissant le sujet.<\/p>\n<p>AZ METALLI PREZIOSI SRL adopte des syst\u00e8mes administratifs, techniques, physiques et de s\u00e9curit\u00e9 ad\u00e9quats pour se conformer aux exigences l\u00e9gales et aux contrats de travail et pour prot\u00e9ger les donn\u00e9es personnelles contre la perte, le vol et l&rsquo;acc\u00e8s, l&rsquo;utilisation ou la modification non autoris\u00e9s. AZ METALLI PREZIOSI SRL entend garantir la comp\u00e9titivit\u00e9 et l&rsquo;efficacit\u00e9 de la r\u00e9mun\u00e9ration, ainsi que la transparence et l&rsquo;\u00e9quit\u00e9 interne. Pour ces raisons, les principes de performance et de conduite efficaces et durables sont des \u00e9l\u00e9ments cl\u00e9s de notre politique de r\u00e9mun\u00e9ration.<\/p>\n<p><strong>CLIENTS<\/strong><\/p>\n<p>Dans la r\u00e9alisation de nos activit\u00e9s, nous tenons compte des normes socio-environnementales du RJC et des directives en mati\u00e8re d&rsquo;environnement, de sant\u00e9 et de s\u00e9curit\u00e9 requises par la l\u00e9gislation italienne et europ\u00e9enne.<\/p>\n<p><strong>CONFIDENTIALIT\u00c9<\/strong><\/p>\n<p>AZ METALLI PREZIOSI SRL est consciente de l&rsquo;importance de respecter les informations confidentielles des clients, y compris la divulgation de ces informations \u00e0 des tiers. Les employ\u00e9s de AZ METALLI PREZIOSI SRL s&rsquo;engagent \u00e0 maintenir la confidentialit\u00e9 des informations acquises dans l&rsquo;exercice de leurs fonctions et \u00e0 n&rsquo;utiliser ces informations que pour l&rsquo;exercice de leurs fonctions professionnelles.<\/p>\n<p>L&rsquo;approche de AZ METALLI PREZIOSI SRL en mati\u00e8re de confidentialit\u00e9 est conforme aux lois locales et \u00e0 la r\u00e9glementation en la mati\u00e8re.<\/p>\n<p><strong>FOURNISSEURS<\/strong><\/p>\n<p>Dans le cadre de l&rsquo;engagement d&rsquo;AZ METALLI PREZIOSI SRL \u00e0 promouvoir la durabilit\u00e9 dans sa cha\u00eene d&rsquo;approvisionnement des fournisseurs<\/p>\n<p>AZ METALLI PREZIOSI SRL entend privil\u00e9gier les fournisseurs ayant obtenu la certification RJC.<\/p>\n<ol>\n<li><strong> MISE EN \u0152UVRE DE L&rsquo;ENGAGEMENT EN MATI\u00c8RE DE DROITS HUMAINS.<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p><strong>A<\/strong><strong>.1 COMMUNICATION ET FORMATION DES COLLABORATEURS DU GROUPE<\/strong><\/p>\n<p>L&rsquo;engagement envers les Droits de l\u2019Homme sera communiqu\u00e9 \u00e0 tout le personnel de AZ METALLI PREZIOSI SRL par le biais de diverses initiatives internes, y compris la communication interne.<\/p>\n<p><strong>A.2 ENGAGEMENT EN FAVEUR DES DROITS HUMAINS \u2013 EFFICACIT\u00c9 ET SUIVI<\/strong><\/p>\n<p>AZ METALLI PREZIOSI SRL est consciente de l&rsquo;importance d&rsquo;un syst\u00e8me de surveillance qui garantit que les risques pour les Droits de l\u2019Homme sont g\u00e9r\u00e9s correctement et que\u00a0tout impact n\u00e9gatif sur les Droits de l\u2019Homme est trait\u00e9.<\/p>\n<p>AZ METALLI PREZIOSI SRL contr\u00f4le l&rsquo;efficacit\u00e9 de l&rsquo;Engagement pour les Droit de l\u2019Homme en s&rsquo;appuyant sur les processus de contr\u00f4le existants, associ\u00e9s aux politiques mentionn\u00e9es dans ce document et contr\u00f4l\u00e9s par les fonctions concern\u00e9es.<\/p>\n<p><strong>A.3 RETOUR ET ATTENTES DES PARTIES PRENANTES<\/strong><\/p>\n<p>AZ METALLI PREZIOSI SRL est consciente de l&rsquo;importance des syst\u00e8mes qui permettent le suivi des retours d&rsquo;informations provenant de sources internes et externes, y compris les parties prenantes int\u00e9ress\u00e9es.<\/p>\n<p><strong>A.4 PROCESSUS D&rsquo;AM\u00c9LIORATION<\/strong><\/p>\n<p>En cas d&rsquo;\u00e9mergence de points d&rsquo;am\u00e9lioration ou de risques significatifs sur la base des r\u00e9sultats de :<\/p>\n<p>\u2013 une \u00e9valuation des impacts sur les Droits de l\u2019Homme visant \u00e0 identifier les principaux probl\u00e8mes des Droits de l\u2019Homme pour AZ METALLI PREZIOSI SRL\u00a0:<\/p>\n<p>\u2013 un processus de contr\u00f4le interne\u00a0:<\/p>\n<p>\u2013 un dialogue ouvert avec les parties prenantes et les retours d&rsquo;exp\u00e9rience qui en d\u00e9coulent.<\/p>\n<p>Ces deux actions visent \u00e0 am\u00e9liorer le processus et \u00e0 revoir cet engagement pour les Droits de l\u2019Homme.<\/p>\n<p>Ce document sp\u00e9cifique est accompagn\u00e9 de diligence raisonnable :<\/p>\n<ol>\n<li>La politique \u00e9thique de AZ METALLI PREZIOSI SRL<\/li>\n<li>le Code comportemental de l&rsquo;entreprise.<\/li>\n<\/ol>\n<p>Leur publication sur les canaux des r\u00e9seaux sociaux de l&rsquo;entreprise permet un retour imm\u00e9diat et direct des avis sur la politique \u00e9thique adopt\u00e9e par l&rsquo;entreprise.<\/p>\n<\/div><\/div>\n\t\t<\/div><div class=\"tabPane\">\n\t\t\t<div class=\"tabAccordionTitle\"><span>Mentions L\u00e9gales<\/span><\/div>\n\t\t\t<div class=\"tabAccordionContent\"><div class=\"btText\" ><div>La societ\u00e0 A.Z. Metalli Preziosi s.r.l. segnala che ogni contatto commerciale con la propria azienda dovr\u00e0 avvenire in conformit\u00e0 con la vigente normativa di cui si allega un estratto ( da non considerare in ogni caso esaustiva).<\/div>\n<\/div><div class=\"btClear btSeparator topSemiSpaced noBorder\" ><hr><\/div><header class=\"header btClear small  thin\" ><div class=\"dash\"><h4><span class=\"headline\">Pour les sujets sans num\u00e9ro de TVA<\/span><\/h4><\/div><\/header><div class=\"btClear btSeparator topSemiSpaced noBorder\" ><hr><\/div><div class=\"bpgPhoto btDefaultHoverType\" ><div class = \"btImage\"><img decoding=\"async\" src=\"https:\/\/azmetalli.it\/wp-content\/themes\/industrial\/gfx\/blank.gif\" data-image_src=\"https:\/\/azmetalli.it\/wp-content\/uploads\/2023\/05\/doc.png\" alt=\"\" title=\"\" class=\"btLazyLoadImage\" ><\/div><\/div><div class=\"btClear btSeparator topSemiSpaced noBorder\" ><hr><\/div><header class=\"header btClear small  thin\" ><div class=\"dash\"><h4><span class=\"headline\">Pour les sujets avec num\u00e9ro de TVA national<\/span><\/h4><\/div><\/header><div class=\"btText\" ><p><span class=\"fs12lh1-5\">Conform\u00e9ment aux dispositions du\u00a0<\/span><span class=\"fs12lh1-5\"><b>d\u00e9cret l\u00e9gislatif 231\/2007<\/b><\/span><span class=\"fs12lh1-5\">\u00a0et modifications ult\u00e9rieures en mati\u00e8re de lutte contre le blanchiment d&rsquo;argent, le sujet avec le num\u00e9ro de TVA doit fournir la documentation list\u00e9e ci-dessous:<\/span><\/p>\n<p><span class=\"fs12lh1-5\">a) Formulaire d&rsquo;identification joint<\/span><br \/>\n<span class=\"fs12lh1-5\">b) l&rsquo;enregistrement de la chambre de commerce de la soci\u00e9t\u00e9 mis \u00e0 jour \u00e0 pas plus de six mois;<br \/>\n<\/span><span class=\"fs12lh1-5\">c) l&rsquo;enregistrement de la Chambre de commerce mis \u00e0 jour \u00e0 pas plus de six mois par toutes les soci\u00e9t\u00e9s impliqu\u00e9es dans la structure de propri\u00e9t\u00e9, afin de reconstruire enti\u00e8rement la m\u00eame;<\/span><br \/>\n<span class=\"fs12lh1-5\">d) Copie du document d&rsquo;identit\u00e9 valide du D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 op\u00e9rer et des Titulaires effectifs.<\/span><\/p>\n<\/div><div class=\"btClear btSeparator topSemiSpaced noBorder\" ><hr><\/div><header class=\"header btClear small  thin\" ><div class=\"dash\"><h4><span class=\"headline\">PROC\u00c9DURES D&rsquo;IMPORTATION DE M\u00c9TAUX PR\u00c9CIEUX<\/span><\/h4><\/div><\/header><div class=\"btText\" ><p><span class=\"fs12lh1-5\">Envoi par e-mail de la documentation compl\u00e8te de l&rsquo;entreprise qui effectue l&rsquo;exportation. (Acte constitutif, statut de la soci\u00e9t\u00e9, structure de l&rsquo;entreprise, enregistrement aupr\u00e8s des organismes comp\u00e9tents avec lib\u00e9ration du d\u00e9marrage de l&rsquo;entreprise et licences pour traiter les articles pr\u00e9cieux et les exporter)<\/span><\/p>\n<p><span class=\"fs12lh1-5\">Facture pro forma d\u00e9clarant le poids, la puret\u00e9 et la valeur de la marchandise.<\/span><br \/>\n<span class=\"fs12lh1-5\">D\u00e9claration de conformit\u00e9 de la marchandise.<\/span><br \/>\n<span class=\"fs12lh1-5\">Documents de ceux qui accompagnent les marchandises (en cas de transport avec le passager) et relation du voyageur avec l&rsquo;entreprise exportatrice. En cas d&rsquo;exp\u00e9dition par transitaire, exp\u00e9dition des documents de transport.<\/span><br \/>\n<span class=\"fs12lh1-5\">En cas de transport en remorque apr\u00e8s \u00eatre all\u00e9 \u00e0 Malpensa, allez \u00e0 la douane, d\u00e9clarez les marchandises, remplissez un format appel\u00e9 D\u00c9CLARATION SOMMAIRE, attendez l&rsquo;arriv\u00e9e de l&rsquo;exp\u00e9diteur responsable qui prendra une copie de la d\u00e9claration et dans les 24 \u00e0 48 heures suivantes, livrera les marchandises \u00e0 notre si\u00e8ge social.<\/span><br \/>\n<span class=\"fs12lh1-5\">Lorsque les marchandises arriveront dans nos laboratoires, nous attendrons l&rsquo;arriv\u00e9e du propri\u00e9taire ou d&rsquo;un repr\u00e9sentant pour effectuer les contr\u00f4les sur le produit.<\/span><\/p>\n<p><span class=\"fs12lh1-5\">Une fois le poids v\u00e9rifi\u00e9, le produit sera refondu et analys\u00e9.<\/span><br \/>\n<span class=\"fs12lh1-5\">Une fois la quantit\u00e9 exacte d&rsquo;or pur pr\u00e9sente dans les lingots \u00e9tablie, le prix peut \u00eatre fix\u00e9 lors de la premi\u00e8re fixation utile.<\/span><br \/>\n<span class=\"fs12lh1-5\">Le paiement par virement bancaire aura lieu dans les 48 heures suivantes uniquement et exclusivement sur le compte courant du vendeur.<\/span><\/p>\n<\/div><div class=\"btClear btSeparator topSemiSpaced noBorder\" ><hr><\/div><\/div>\n\t\t<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/section>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>A.Z. 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